Conclusion du contrat
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La présentation des produits d’ASMC, en particulier dans les prospectus, catalogues, annonces et sur Internet, ne constitue pas encore une offre ferme de la société ASMC.
- Sur notre site, nous informons l’acheteur sur nos produits. Nos offres sont sans engagement et non contraignantes, sauf si elles sont expressément désignées comme fermes.
- Ta commande chez nous constitue une offre de conclusion d’un contrat d’achat.
Après avoir passé une commande, tu reçois de notre part une confirmation de commande par e‑mail. Celle‑ci confirme la réception de ta commande et contient le détail de celle‑ci. La confirmation de commande ne constitue pas encore une acceptation de ton offre. Elle t’informe uniquement de la bonne réception de ta commande chez nous. Le contrat n’est conclu qu’avec la confirmation d’expédition ou la livraison de la marchandise.
Tu peux encore vérifier et corriger d’éventuelles erreurs de saisie avant l’envoi définitif de ton offre (étape 3 du processus de commande : passer la commande) en contrôlant le récapitulatif de commande et en y corrigeant directement les données, ou en utilisant le bouton « Retour » de ton navigateur pour revenir à la page précédente et y effectuer les corrections.
Ensuite, la marchandise est préparée pour l’expédition et tu reçois par e‑mail une confirmation de commande / facture. Par cette déclaration, nous acceptons ton offre de conclure le contrat, de sorte qu’un contrat valable portant sur les marchandises qui y sont mentionnées est conclu à la réception de cet e‑mail. En cas d’enlèvement sur place, le contrat est conclu lors de la remise de la marchandise. Si tu ne reçois pas de confirmation d’expédition ni la livraison de la marchandise dans un délai de deux semaines, tu n’es plus lié à ta commande.
- Tous les accords conclus entre l’acheteur et nous en lien avec les contrats d’achat sont consignés par écrit dans la confirmation de commande / la facture et dans les présentes conditions.
Nous nous réservons le droit de refuser les demandes de clients au cas par cas.